1.         Présentation du site internet

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.encore1fois.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : 

Propriétaire : Encore1Fois - 60, rue de la Jonquière 75017 Paris

Editeur : Encore1Fois 

60 rue de la Joncquière 75017 Paris

Tél. : 06 20 16 24 59

Siret : 439 176 181 000 55

Responsable publication : Me G. LE MOAL - contact@encore1fois.fr

Hébergeur : O2Switch

222-224 Boulevard Gustave Flaubert

63000 Clermont-Ferrand

SIRET 510 909 80700024, RCS Clermont-Ferrand O2 Switch

2.         Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le Client ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://www.encore1fois.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation disponible sur Le Site. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.encore1fois.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Encore1Fois. Le site web https://www.encore1fois.fr est mis à jour régulièrement par la responsable de la publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3.         Propriété intellectuelle et contrefaçons

Encore1Fois est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Encore1Fois.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4.         Conditions générales de vente

4.1 Objet

Les présentes conditions générales s’appliquent à l’ensemble des commandes portant sur des produits mise en vente via le site internet https://www.encore1fois.fr

Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises ( TVA et autres taxes applicables au jour de la commande), sauf indication contraire et frais de traitement et d’expédition. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. Encore1Fois se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité. Les produits demeurent la propriété de Encore1Fois jusqu’au paiement complet du prix. Dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.

4.2 Commandes

Toute commande figurant sur le site internet https://www.encore1fois.fr suppose l’adhésion aux présentes conditions générales. Toute confirmation de commande entraine votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Toute commande est définitive et ne pourra être annulée. Encore1Fois se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. 

4.3 Paiements

Le fait de valider votre commande implique pour vous l’obligation de payer le prix indiqué. Le règlement de vos achats s’effectue par les modes suivants :

-      Paypal checkout : CB, Paypal, etc…

-      Up2Pay : carte bancaire grâce au système sécurisé E-transaction du Crédit Agricole.

Le débit de la carte s’effectue au moment de la confirmation de commande. Les éventuels droits de douane seront à la charge du client.

4.4 Rétractation

Conformément aux dispositions de l’article L .121-21 du code de la consommation, vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine, produit non porté, dans leur emballage d’origine et avec la facture. Dans ce cadre votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit peut être de nature à faire échouer le droit de rétractation. L’Acheteur informera Encore1Fois de sa décision de se rétracter, avant l’expiration du délai susvisé,  par email à contact@encore1fois.fr

4.5 Expéditions et retours

Nous proposons plusieurs modes de livraison :

    - Mondial Relay : livraison en point relais. Le délai d’acheminement en France est de 2 à 3 jours ouvrés pour être livré.

  - Colissimo : livraison à domicile ou en point relais. Le délai d’acheminement en France est de 2 à 3 jours ouvrés pour être livré.

  - Chronopost : c'est le mode le plus rapide. Le délai d'acheminement en France est de 24h en point relais ou à domicile.

   - Click & Collect : (retrait au 60 rue de la Jonquière 75017 Paris) sur RDV.

 A partir de 60,00 euros d'achat, la livraison est offerte selon le mode de livraison choisi.

Les frais de douane reste à la charge du client.

Si un article ne vous convient pas, vous pouvez nous le retourner sous 14 jours à partir de la date de réception de commande. Les frais de retour sont à vos frais. Le remboursement ne tiendra compte que du montant des articles, pas des frais de livraison ni de douane.

Nous vous invitons à nous retourner vos articles dans leur emballage d'origine accompagné de la facture à l'adresse :

Encore1Fois

Service retour

60, Rue de la Jonquière 75017 Paris

Les articles doivent être dans leur état d'origine et non portés. Le remboursement se fera sous 5 jours ouvrés  après réception de votre retour directement sur le compte ayant servi au paiement. En cas de produits défectueux ou si vous avez besoin de plus de renseignements, n'hésitez pas à contacter le service client à l'adresse : contact@encore1fois.fr

Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site https://www.encore1fois.fr et dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d'un produit après la passation de votre commande, nous vous en informerons par email. Votre commande sera automatiquement annulée et le paiement recrédité sur votre compte bancaire.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans un délai indiqué sur la page de validation de commande. En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué. Si le colis est endommagé lors du retrait, veuillez le refuser ou le faire notifier afin d'obtenir le remboursement dans le cas où un des produits serait défectueux.

4.6 Garanties et limitations de responsabilités

La responsabilité de Encore1Fois à l'égard de tout produit acheté sur le site est strictement limitée au prix d'achat de ce dernier. Encore1Fois, dans le processus de vente en ligne, n'est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Tous nos produits bénéficient des garanties légales, pour autant que l’utilisation en ait été normale et que les conseils d’entretien aient été suivis.

Garantie légale de délivrance conforme

Conformément à l’Article L217-4 du Code de la Consommation, le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

En application de l’article L217-5 du Code de la Consommation, le bien est conforme au contrat :

1° S'il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

- s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Garantie légale contre les vices cachés

Conformément à l’Article 1641 du Code Civil, le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Afin de mettre en œuvre ces garanties, le produit doit être retourné, dans son emballage d’origine, dans son état d’origine, neuf, non porté, non lavé, avec les références de la commande initiale et copie de la réclamation à l’adresse de retour, après l’envoi d’un courrier électronique signalant le motif du retour du produit à contact@encore1fois.fr.

5.         Gestion des données personnelles

Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679). 

5.1 Responsables de la collecte des données personnelles

En tant que responsable du traitement des données qu’il collecte, Encore1Fois s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que Encore1Fois traite des Données Personnelles, Encore1Fois prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles Encore1Fois les traite.

5.2 Finalité des données collectées

Encore1Fois est susceptible de traiter tout ou partie des données : 

• pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc. 
• pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP 
• pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation 
• pour mener des campagnes d’information (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email

Encore1Fois ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.

5.3 Droit d’accès, de rectification et d’opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de https://www.encore1fois.fr disposent des droits suivants : 

• droit d'accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite
• droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD) 
• droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD) 
• droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD) 
• droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD) 
• droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui Encore1Fois devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné

Dès que Encore1Fois a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, Encore1Fois s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.

Si l’Utilisateur souhaite savoir comment Encore1Fois utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter Encore1Fois par écrit à l’adresse suivante : 

 Encore1Fois – RGPD

 60, rue de la Jonquière 75017 Paris

Ou par mail en indiquant dans l’objet « RGPD » :

contact@encore1fois.fr

Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que Encore1Fois corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport). 

Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à Encore1Fois par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de https://www.encore1fois.fr peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).

 5.4 Non-communication des données personnelles

Encore1Fois s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, Encore1Fois reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

Encore1Fois s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de Encore1Fois, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs Encore1Fois ne collecte aucune « données sensibles ».

Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de Encore1Fois et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.

Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de https://www.encore1fois.fr sont principalement les agents de notre service client.

5.5 Types de données collectées

Concernant les utilisateurs du Site https://www.encore1fois.fr, nous collectons les données suivantes qui sont indispensables au fonctionnement du service, et qui seront conservées pendant une période maximale de 24 mois : nom, prénom, émail pour répondre aux questions des internautes.

Encore1Fois collecte en outre des informations qui permettent d’améliorer l’expérience utilisateur et de proposer des conseils contextualisés : données pour statistiques de trafic internet.

Ces données sont conservées pour une période maximale de 24 mois.

6.         Notification d’incident

Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d'une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu'ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu'elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site https://www.encore1fois.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de Encore1Fois et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site https://www.encore1fois.fr.

Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, Encore1Fois utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe. 

Lors du traitement des Données Personnelles, Encore1Fois prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

7.         Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site https://www.encore1fois.fr contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Encore1Fois. Cependant, Encore1Fois n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site. 

8.1. « COOKIES »

Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.

Encore1Fois est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à Encore1Fois d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.

Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Encore1Fois informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.

Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque Encore1Fois ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.

Le cas échéant, Encore1Fois décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par Encore1Fois, résultant

(i)            du refus de Cookies par l’Utilisateur

(ii)           de l’impossibilité pour https://www.encore1fois.fr d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.

À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. Encore1Fois pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.

Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, LinkedIn et Google Plus figurant sur le Site de https://www.encore1fois.fr ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de Encore1Fois, Twitter, Facebook, LinkedIn et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).

Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de Encore1Fois. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que https://www.encore1fois.fr dépose ce type de cookies.

8.2. BALISES (“TAGS”) INTERNET

https://www.encore1fois.fr peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.

Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.  

Cette technologie permet à Encore1Fois d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur. 

Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de Encore1Fois, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.

9.         Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.encore1fois.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.